Commission Permanente du 09 janvier 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1CALENDRIER DES CLASSES D'ENVIRONNEMENT - JANVIER A JUIN 2006 - Délibération - Annexe
2.1CONVENTION LYCEE ASTIER AUBENAS - Délibération
3.1ANIMATION SOCIOCULTURELLE SUIVI DES POSTES D'ANIMATEURS SOCIOCULTURELS - Délibération
4.1AVENANT 2006 A LA CONVENTION AVEC REUSSIR L'INSERTION - Délibération
5.1COORDINATION GERONTOLOGIQUE FINANCEMENT DU CLIC DE LAMASTRE - Délibération
6.1CONVENTION RELATIVE AU DEPLACEMENT DES RESEAUX APPARTENANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU DE SAINT ETIENNE DE FONTBELLON ET SAINT SERNIN - Délibération
7.1PATRIMOINE FONCIER, MODIFICATIONS LIEES AUX OPERATIONS EN MATIERE DE VOIRIE DEPARTEMENTALE - Délibération
8.1REPARTITION DES RECETTES PROVENANT DES AMENDES DE POLICE RELATIVES A LA CIRCULATION ROUTIERE 2004 - 4EME REPARTITION AU TITRE DE L'ANNEE 2005 - Délibération
9.1TRAVERSES D'AGGLOMERATIONS - Délibération
10.1CONVENTION AVEC ANNONAY - AVENANT N° 2 - RD 206 - CONTOURNEMENT RVI - Délibération
11.1TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
12.1DENEIGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE AU COURS DE L'HIVER 2004/2005 - Délibération
13.1ACQUISITION MATERIEL DE DENEIGEMENT - Délibération
14.1TRAVAUX DE VOIRIE INTERESSANT LA SECURITE DES USAGERS DE LA ROUTE - Délibération
16.1CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRISE LAFARGE POUR LA REALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LA RN 86 ET LA RD 262 A ST MONTAN - Délibération
17.1CONVENTION A PASSER AVEC LA COMMUNE DE BOURG ST ANDEOL POUR LA REALISATION ET L'ENTRETIEN D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LES RD 86K - RD 186 ET RD 286 EN AGGLOMERATION - Délibération
18.1CONVENTION A PASSER AVEC LA COMMUNE D'ANNONAY POUR LA CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LES RD 121 et 206A EN AGGLOMERATION D'ANNONAY - Délibération
19.1PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2004-2 - Délibération
20.1TECHNONLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - Délibération
22.1OPERATION URBAINE COLLECTIVE - Délibération
23.1FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'IMMOBILIER - Délibération
24.1ORGANISMES DE TOURISME - Délibération - Annexe
26.1OPERATION PARTENARIALE DE COMMUNICATION - Délibération
27.1MANDAT SPECIAL - Délibération
28.1COMMUNE DE BOURG SAINT ANDEOL DEMANDE D'AUTORISATON DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe
29.1COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX CONVENTION DE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe
30.1PLAN DE COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE ACQUISITION FONCIERE ET CONSTITUTION DE SERVITUDE POUR IMPLANTATION D'UN SITE NEUF COMMUNE DE LE CHAMBON - Délibération - Annexe
32.1AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE-1 - Délibération
32.2AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE -2 - Délibération
32.3AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE- 3 - Délibération
32.4AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE -4 - Délibération
32.5AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE- 5 - Délibération
32.6AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE- 6 - Délibération
32.7AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE- 7 - Délibération
32.8AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE -8 - Délibération
33.1PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Délibération
34.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération
35.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES (2ème rapport) - Délibération
36.1RECONDUCTION DE CONVENTIONS - Délibération
37.1SECHERESSE 2005 - CONVENTION AVEC LA MSA - Délibération
38.1RECONDUCTION DES SUBVENTIONS ALLOUEES EN 2005 - Délibération
39.1AIDE MENAGERE AUX PERSONNES HANDICAPEES - Délibération
40.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES (3ème rapport) - Délibération
41.1Recours en excès de pouvoir exercé par la Société SIORAT contre la décision de rejet rendue par la Commission d'Appel d'Offres du Conseil Général de l'Ardèche du 11 octobre 2005. - Délibération